01
Éditeur du site
Nom commercial
Agency Apparel
Entrepreneur individuel
Kapeliele Laurent Dominique Gabriel ROBINE
Adresse professionnelle
16 Sentier des Quarts, 71240 Beaumont-sur-Grosne, France
SIREN
987 498 748
SIRET
987 498 748 00019
Immatriculation
RCS de Chalon-sur-Saône
Code APE
14.19Z — Fabrication d’autres vêtements et accessoires
TVA
TVA non applicable, article 293 B du CGI
02
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est
Kapeliele ROBINE, en qualité d’entrepreneur individuel
exploitant Agency Apparel.
03
Hébergement
Le site est hébergé par HOSTINGER operations, UAB.
Švitrigailos str. 34
LT-03230 Vilnius
Lituanie
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04
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Agency Apparel,
notamment les textes, photographies, illustrations, logos,
graphismes, créations visuelles, vidéos, documents et éléments
techniques, est protégé par les règles applicables en matière
de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation,
diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite
sans autorisation écrite préalable d’Agency Apparel.
05
Responsabilité
Agency Apparel s’efforce de fournir des informations exactes,
complètes et actualisées. Toutefois, aucune garantie ne peut être
donnée quant à l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
Les informations, disponibilités, tarifs et caractéristiques des
produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
06
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Agency Apparel
ne contrôle pas leur contenu et ne peut être tenue responsable de
leur fonctionnement, de leur sécurité ou des informations qu’ils diffusent.
07
Données personnelles
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de
protection des données personnelles sont détaillées dans la
politique de confidentialité du site.
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08
Cookies
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ainsi que des outils de mesure d’audience ou de personnalisation,
sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.
09
Droit applicable
Les présentes mentions légales et l’utilisation du site sont
soumises au droit français.
En cas de différend, les parties chercheront en priorité une solution
amiable avant toute procédure judiciaire.
